Double assurance: définition

On parle de double assurance ou d’assurance multiple lorsque l’assuré-e a souscrit deux ou plusieurs polices d’assurance couvrant le même risque, que ce soit chez le même assureur ou auprès de compagnies différentes. Souvent, ces assurances multiples ne sont pas voulues, par exemple concernant l’assurance accidents.

Comment puis-je savoir si j’ai une double assurance?

Le plus souvent, les doubles assurances sont inutiles et coûteuses. Vous avez donc tout intérêt à vérifier votre couverture en vous renseignant directement auprès de votre assurance maladie et de votre employeur.

Comment se fait-il qu’on puisse avoir une double assurance?

Voici une explication et deux exemples: Dans l’assurance maladie, les doubles assurances concernent le plus souvent les assurances suivantes:

Exemple de double assurance

La personne A travaille plus de huit heures par semaine dans l’entreprise A.

Assurance souscrite Sanitas Assurance maladie XY Assurance accidents fournie par l’entreprise A*
Assurance de base Basic    
Assurance complémentaire ambulatoire Vital Smart    
Assurance complémentaire d’hospitalisation Hospital Standard Liberty Assurance complémentaire d’hospitalisation  
Assurance accidents Incluse   Incluse

La personne A a deux doubles assurances. Elle a deux assurances complémentaires d’hospitalisation auprès de deux assureurs différents, couvrant le même risque, et deux assurances accidents, chez Sanitas et par l’intermédiaire de son employeur.

Exemple sans double assurance

La personne B va à l’école et n’exerce pas d’activité professionnelle.

Assurance Sanitas Assurance maladie XY
Assurance de base Basic  
Assurance complémentaire ambulatoire Vital Smart  
Assurance complémentaire d’hospitalisation   Assurance complémentaire d’hospitalisation XY
Assurance accidents Incluse  

Bon à savoir:

  • en principe, il n’est pas possible d’avoir de double assurance dans l’assurance de base.
  • Les cas les plus fréquents de double assurance concernent l’assurance accidents.
  • Avec le Contrôle couverture sur le portail de Sanitas, vous pouvez retrouver précisément chaque prestation couverte par votre assurance.

Que dois-je faire en cas de double assurance?

Informez les assureurs concernés de la double assurance. Ils discuteront ensuite avec vous de la marche à suivre.

Comment puis-je mettre fin à une double assurance?

Il n'existe pas de droit de résiliation en raison d'une double assurance. Cela signifie que vous ne pouvez résilier la police correspondante qu’à l’expiration de la durée d’assurance. indiquée sur votre police d’assurance.

Que se passe-t-il en cas de sinistre lorsqu’on a une double assurance?

La loi sur le contrat d’assurance définit les compétences en cas de double assurance. Elle prévoit une prise en charge conjointe des dommages par les assurances.